CHSCT

Public concerné : Représentant du personnel au CHSCT, service sécurité, animateur sécurité, RH, responsable de service, infirmière.

Durée : 3 jours

Objectifs : Développer l’aptitude à déceler, à mesurer et à prévenir les risques professionnels, améliorer l’analyse et la recherche des mesures de prévention des conditions de travail, conformément aux recommandations de la DIRECTE.

Moyen pédagogique : Support de cours fourni à chaque stagiaire.

Contenu de la formation

Histoire de la prévention

Principes généraux de la prévention en France

Entreprises soumises aux obligations de CHSCT

Fonctionnement du CHSCT :

• Composition du CHSCT
• Répartition des sièges
• Désignation du secrétaire
• Ordre du jour
• Réunions du CHSCT

Missions du CHSCT :

• Objectifs du CHSCT
• Rôle de prévention et d’amélioration des conditions de travail du CHSCT
• Visites et inspections
• Emploi de travailleurs handicapés
• Suivi des formations liées à la sécurité

Moyens du CHSCT :

• Formation des membres du CHSCT
• Temps de délégation
• Recourt à un expert et son financement
• Documents analysés par le CHSCT (plan de prévention, document unique…)
• Personnalité civile du CHSCT (la loi Auroux)
• Obligation de discrétion
• Protection des membres du CHSCT
• Documentation et le CHSCT (Travail & sécurité, dictionnaire permanent…)
• Différents sites Internet (INRS, CARSAT, CNAM, légifrance)

Acteurs de la prévention :

• CARSAT
• Inspection du travail
• Médecin du travail
• INRS
• Chef d’entreprise
• SST
• Salariés

Intervention d’une entreprise extérieure :

• Mesures de prévention liées aux travaux d’une entreprise extérieure
• Plan de prévention
• Protocole de sécurité

Information sur le risque :

• Pictogrammes liés à la manutention, aux produits dangereux
• Signalisation (les étiquettes, les panneaux…)
• Analyse des différents risques lors de la visite de l’entreprise avec les stagiaires

Situation de danger grave et imminent :

• Devoir d’alerte et la possibilité de retrait
• Mise en place de la procédure de danger grave et imminent

L’accident de travail et la maladie professionnelle :

• Définitions et la prise en compte de l’accident (travail, trajet)
• T.M.S (Troubles Musculo Squelettiques)

Les statistiques :

• Etude comparative des statistiques nationales et celles de l’entreprise
• Coûts pour le salarié et l’entreprise
• Indicateurs de sécurité

Les documents et le CHSCT :

• Les rapports d’enquête
• Analyse des risques d’accident et des maladies professionnelles
• Déclarations d’accidents (documents Cerfa)

Les différents types de prévention :

• Prévention collective
• Prévention individuelle (les EPI, la réglementation)

Le document unique :

• Evaluation des risques de l’entreprise (visite d’1 à 2 heures)
• Synthèse des informations recueillies
• Mise en forme du document unique
• Démarches correctives pour améliorer les conditions de travail

Le registre de sécurité 

L’analyse accident :

• Enquête et le recueil de témoignages
• Analyse de situations par l’arbre des causes
• Utilisation de situations vécues dans l’entreprise
• Synthèse et mise en place d’actions de formation et/ou d’information du personnel,
• de procédures d’organisation du travail, des fiches de taches, des modes opératoires