Durée : 3 jours
Objectifs : Développer l’aptitude à déceler, à mesurer et à prévenir les risques professionnels, améliorer l’analyse et la recherche des mesures de prévention des conditions de travail, conformément aux recommandations de la DIRECTE.
Public : Représentant du personnel au CHSCT, service sécurité, animateur sécurité, RH, responsable de service, infirmière.
Moyen pédagogique : Support de cours fourni à chaque stagiaire.
Contenu de la formation
Histoire de la prévention
Principes généraux de la prévention en France
Entreprises soumises aux obligations de CHSCT
Fonctionnement du CHSCT :
- Composition du CHSCT
- Répartition des sièges
- Désignation du secrétaire
- Ordre du jour
- Réunions du CHSCT
Missions du CHSCT :
- Objectifs du CHSCT
- Rôle de prévention et d’amélioration des conditions de travail du CHSCT
- Visites et inspections
- Emploi de travailleurs handicapés
- Suivi des formations liées à la sécurité
Moyens du CHSCT :
- Formation des membres du CHSCT
- Temps de délégation
- Recourt à un expert et son financement
- Documents analysés par le CHSCT (plan de prévention, document unique…)
- Personnalité civile du CHSCT (la loi Auroux)
- Obligation de discrétion
- Protection des membres du CHSCT
- Documentation et le CHSCT (Travail & sécurité, dictionnaire permanent…)
- Différents sites Internet (INRS, CARSAT, CNAM, légifrance)
Acteurs de la prévention :
- CARSAT
- Inspection du travail
- Médecin du travail
- INRS
- Chef d’entreprise
- SST
- Salariés
Intervention d’une entreprise extérieure :
- Mesures de prévention liées aux travaux d’une entreprise extérieure
- Plan de prévention
- Protocole de sécurité
Information sur le risque :
- Pictogrammes liés à la manutention, aux produits dangereux
- Signalisation (les étiquettes, les panneaux…)
- Analyse des différents risques lors de la visite de l’entreprise avec les stagiaires
Situation de danger grave et imminent :
- Devoir d’alerte et la possibilité de retrait
- Mise en place de la procédure de danger grave et imminent
L’accident de travail et la maladie professionnelle :
- Définitions et la prise en compte de l’accident (travail, trajet)
- T.M.S (Troubles Musculo Squelettiques)
Les statistiques :
- Etude comparative des statistiques nationales et celles de l’entreprise
- Coûts pour le salarié et l’entreprise
- Indicateurs de sécurité
Les documents et le CHSCT :
- Les rapports d’enquête
- Analyse des risques d’accident et des maladies professionnelles
- Déclarations d’accidents (documents Cerfa)
Les différents types de prévention :
- Prévention collective
- Prévention individuelle (les EPI, la réglementation)
Le document unique :
- Evaluation des risques de l’entreprise (visite d’1 à 2 heures)
- Synthèse des informations recueillies
- Mise en forme du document unique
- Démarches correctives pour améliorer les conditions de travail
Le registre de sécurité
L’analyse accident :
- Enquête et le recueil de témoignages
- Analyse de situations par l’arbre des causes
- Utilisation de situations vécues dans l’entreprise
- Synthèse et mise en place d’actions de formation et/ou d’information du personnel,
- de procédures d’organisation du travail, des fiches de taches, des modes opératoires